Mentions légales

Edition du site

Jean Arnaud & Berth Loselle

Hébergement

KHT

Limitation de la responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont aussi précises que possible, mais peuvent être obsolètes au fil des nouveaux articles de la loi. Si vous constatez une inexactitude, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement du site, merci d’utiliser le formulaire en décrivant le problème.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le site https://co-proprietaire.fr/ ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement de la page.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du site https://co-proprietaire.fr/.

Commencez à saisir votre recherche ci-dessus et pressez Entrée pour rechercher. ESC pour annuler.

Retour en haut