Syndicat & syndic

 

 

Définition du syndicat et du syndic


Le syndicat des syndics à mauvaise réputation auprès de nombreux propriétaire. Mais les syndic ont revu leur pratique afin d'éliminer ceux qui avait des pratique douteuse voir clairment abusive. En outre de nombreux propriétaire mécontent de leuxr syndic ont bénévolement remplie leur tache. Toutefois on constate également que dans une majorité de cas les co-propriétaires on une bien mauvaise connaissance de la legistaltion. Avant révoquer votre syndicat des syndics, il faut bien comprendre son rôle.

Techniquement, si un batiment appartient à plusieurs personnes, il y a co-propriété. Dans ce cas les copropriétaires doivent constituée un syndic qui est pourvu la personnalité civile. Mais il est d'usage de faire appel à un syndic qui connait parfaitement les aspects juridiqueliè au contrainte de la propriété. La personne morale que représente le syndicat a pour mission d'assurer la gestion des parties communes du batiement ainsi que sa préservation dans le temps. Dans sa mission, il peut par exemple devoir acheter ou même supprimer certaines parties communes. Il peut également être dans son role si il achete ou vend certaines parties privatives.
De plus, le syndic est responsable des dommages causés aux tiers en cas de vice de construction (mais en général les assurances ouvrages le couvre) ou plus fréquemment en cas de manque d'entretien des parties communes. Le syndicat des syndics peut être de forme coopérative. C'est à dire que comme pour une association, il y a un conseil syndical qui éli un président pour une durée déterminé. Le présidant doit aloirs assurer la fonction de syndic.
En continuant le parallèle avec les association, le conseil syndical est une assemblée ( ou bureau ) qui est désigne parmi l'ensemble des copropriétaires. C'est le réglement de copropriété qui stipule le nombre de ces membres ainsi que la façon dont doit fonctionner de cette instance.


Le role du conseil syndical est important puisque outre l'assistance au syndic, il doit surtout contrôler ses actes et ses décisions. Il à par exemple le droit de demander qu'on lui fournisse les pièces justificatives ou des documents suite à des travaux.