Copropriétaire & syndic

 

 

Le syndic des copropriétaire


Le syndic des copropriétaires désigne l'ensemble des copropriétaires d'un bien immobilier réunies. Une loi stipule que le syndic est obligatoire à partir du moment ou il existe au moins trois lots dans une copropriété. Le syndic prend des décision lors de son assemblée générale. Il s'agit de l'instance décisionnel de la copropriété.
A chaque assemblée générale, une feuille de présence doit être remplie par les participant. De plus celle-ci doit indiquer les noms et adresse complète des copropriétaires. Les menbres du conseil syndical, peuvent connaitre à tout moment auprès du syndic les noms et adresse des copropriétaire.

Cela s'explique par le fait qu'un arreté ministérielle stipule que la liste des copropriétaires n'est pas une information confidentielle au regard de l'ensemble des propriétaires.
Le syndic des copropriétaires est doté d'une personnalité civile. La responsabilté du syndic peut donc être engagé devant la justice. A contrarioà syndic à la possibilité de saisir la justice en sont nom.
Un syndic se présente généralement sous 2 formes. Voyons desquels il s'agit :

Le syndicat secondaire est la première forme juridique possible. Ce terme designe alors un sous-ensemble de la copropriété. Ce type de syndic peut être très utile lorsqu'une copropriété comporte de nombreux batiment. Il est ainsi possible de gérer séparement les différents batiment de la propriété. En effet un gros batiment n'a pas les même charges, ni les même contrainte qu'un petit batimens. Cette forme permet une gestion assez fine de la co-propriété,
Les décisions du syndic secondèrent s'imposent à tous les copropriétaires sans aucune autre possibilité.

Enfin il existe aussi le syndicat coopératif qui à la particularité d'être élu à la majorité par les membres du syndic des copropriétaires. Une fois celui élu, il dispose des droits et des prérogatives en tant que président du syndic.
En règle général un vice-président est élu pour permettre la gestion de la copropriété en cas de manquement du président (décèes, ...).