Co-propriétaire : Quels sont vos droit

 

 

Vos droits en copropriété


Comme pour tout bien immobilier le co-propriétaire à sur les parties privatives les même droits qu'un propriétaire lambda, mais il doit respecter le reglement de la copropriété. Concernant les parties communes l'ensemble des propriétaires exercent leurs droits.
Il en resulte alors que les parties privatives sont comme leur nom l'indique exclusivement sous le joug du propriétaire.C'est à dire qu'ils peuvent y effectuer des travaux, le louer ou encore le vendre.

Les parties communes sont à l’usage des copropriétaires dans le respect des autres et du règlement de copropriété et de la destination de l’immeuble.
Une des conséquences est qu'en cas de travaux sur les parties communes, ceux-ci sont à la charge financière de l’ensemble des menbre de la copropriété.
Cependant l'assemblée général peux aussi décidé que des travaux sur les parties communes soient exclusivement financé par un seul des copropriétaires. Cela arrive généralement dans le cas ou seul celui-ci en à l'usage.


Pour poursuivre sur le thème du droit, il faut savoir qu'un syndic doit souscrire une assurance collective. Celle-ci devra couvrir les parties communes et privatives et assuré la responsabilité de tout les propriétaire. Néamoins chaque menbre de la copropriété peux souscire une assurance complémentaire à titre individuel.
Une des contrainte est que tout cela à un coût. L'ensemble des propriétaire doit donc payer des charges qui sont dans la plupart des cas calculer selon la règles des tantièmes. Cela permet de répartir les charges à chaques propriétaires.